Les detectoristes bientôt libre de détecter en Pologne
En juin dernier, la Pologne est en passe de connaitre une nouvelle révolution pour ce qui est des amateurs de détecteurs de métaux. En effet, un nouveau texte de loi est en discutions sur la réglementation de l’usage d’un détecteur de métaux, afin de proposer une application mobile départementale directement destiné aux détectoristes amateurs, dans le but de leur permettre de déclarer leurs découvertes quasiment en direct, lorsqu’ils sont sur leur zone de prospection, directement sur le smartphone.
Une loi favorable aux prospectrices de métaux amateurs polonais
Un projet de loi « modifiant la loi sur la protection et l’entretien des monuments historiques » dont les principaux objectifs du projet sont :
- La simplification des procédures appliquées par les conservateurs
- La réduction du temps d’attente pour le traitement des dossiers
- Exclusion de l’interdiction générale d’entreprendre des travaux, des ouvrages ou d’autres activités, prévue par la loi polonaise, avec l’autorisation du conservateur provincial des monuments ou abrogation des dispositions relatives à la tenue de la liste des trésors patrimoniaux.
Jusqu’à présent, les personnes souhaitant rechercher des monuments devaient demander une autorisation au conservateur provincial des monuments. Le projet amendé apporte de nouvelles solutions à cet égard, l’autorisation de recherche doit être accordée par le propriétaire du bien, et la recherche doit être signalée dans un registre spécial à l’aide d’une application mobile. C’est ce que prévoient les dispositions suivantes :
Article 36 ter. (1) La recherche de monuments mobiliers cachés ou abandonnés au moyen de dispositifs électroniques et techniques, ci-après dénommée « recherche », peut être effectuée, sous réserve de l’article 36 , paragraphe 1, à condition que le consentement du propriétaire du bien ou du détenteur du bien ait été obtenu et après notification de la recherche au registre visé à l’article 36 quinquies, paragraphe 1. [et] 2. La notification de la recherche est effectuée avant le début de la recherche au moyen d’une application mobile mise à disposition par le ministre compétent en matière de culture et de protection du patrimoine national.
Même si les prospecteurs amateurs ne pourront toujours pas détecter sur des sites archéologiques avérés, ils devront tout de même se signaler dans un registre mentionnant leur identité, quels types de recherches, ils comptent effectuer (dépollution, recherche de pièces agricole ou tout simplement, une balade au hasard) ainsi que l’engagement de déclarer toutes les trouvailles potentiellement intéressantes pour la préservation du patrimoine.
Une personne qui, à la suite de la recherche, a découvert un monument archéologique aura droit à une récompense monétaire (ne dépassant pas vingt-cinq fois le salaire mensuel moyen) ou à un financement pour un diplôme de formation lui permettant d’effectuer des recherches plus spécifiques en archéologie en lien avec le ministère.
Pourquoi un tel revirement de point de vue sur la détection de loisir pour le gouvernement polonais ?
Jarosław Sellin, Secrétaire d’État et Conservateur général des monuments, l’équivalent de notre ministre de la Culture, explique que la rédaction de ce projet est entièrement à son initiative et absolument nécessaire compte tenu de la complexité de l’ancien système basé exclusivement sur la pénalisation et la répression des détectoristes ayant trouvé des monuments historiques :
(…) en raison des procédures très difficiles et longues pour obtenir une autorisation pour ce type de recherche, les dispositions pénales peut-être un peu exagérées par rapport à ceux qui veulent poursuivre cette passion et ont commis une erreur ou n’ont pas su comment se comporter dans une situation particulière, ont généralement poussé à des décisions disproportionnées (…) Il y a probablement aussi une marge de personnes qui agissent de mauvaise foi (…), mais à mon avis la grande majorité sont de vrais passionnés et des personnes qui veulent bien faire et veulent fonctionner dans le cadre des procédures légales normales ».
Jarosław Sellin estime que créer un cadre juridique pour les vrais passionnés de détection de métaux et d’Histoire était bien plus grand que de faire une véritable chasse aux sorcières à ces prospecteurs, obligé de se cacher et être dans l’illégalité, surtout pour le contribuable polonais.
L’Association polonaise des explorateurs, qui soutient les modifications apportées à la loi et a participé aux travaux de la commission, décrit le projet comme « une voix de la raison attendue depuis longtemps, qui supprime de très graves lacunes dans la législation relative à l’exploration, tout en permettant l’inclusion de groupes sociaux importants dans le système polonais de protection du patrimoine culturel ».
Les communautés de l’archéologie et de la prospection ont réagi de manière mitigée à la mesure récemment adoptée. Bien qu’elle ne réponde pas aux préoccupations d’une infime partie de la communauté archéologique, la loi a été bien accueillie par les « prospecteurs ». La loi a été votée au Parlement le 13 juillet 2023, avec 248 voix pour, 203 voix contre, 1 abstention et 8 députés qui n’ont pas voté. Le projet de loi va maintenant être débattu et voté par le Sénat.
La Pologne deviendra le 5ᵉ pays Européen à réglementer et à encourager la détection de loisir.
Source : https://histmag.org/