Où peut-on faire la détection sans autorisation ?
La détection de loisir répond à des règles, partout où vous souhaitez passer votre détecteur, vous devez avoir une autorisation. Cette autorisation, quand c’est dans le cadre de recherches non ciblées et par conséquent, complètement au hasard, il vous faudra avoir l’autorisation du propriétaire du terrain pour prospecter et c’est une obligation demandée dans la réglementation.
Autrement dit, étant donné que tout terrain appartient bien à quelqu’un, il vous faudra faire une demande d’autorisation à son propriétaire.
Mais il y a certain cas où vous n’avez pas besoin d’avoir d’autorisation formelle et nous allons voir ensemble ces cas ensemble dans cet article :
Prospecter dans son jardin ou sa propriété
Aussi dingue que cela puisse paraitre, oui, vous avez le droit de passer votre détecteur de métaux chez vous. Et heureusement. Du moment que vous êtes chez vous, dans votre jardin, dans un champ ou foret vous appartenant, vous avez le droit d’y détecter sans rien demander à personne. Du moment que vous êtes chez vous, vous pouvez y faire ce que vous voulez.
Prospecter dans les plages
En émettant un petit bémol, sur le fond, oui, il est possible de détecter sur les plages sans aucune autorisation légale. Cependant, il est nécessaire d’y émettre quelques suggestions.
Tout d’abord, la très grande majorité des plages de notre littoral est un sur le domaine public. Théoriquement, il faudrait faire une demande auprès de la préfecture. Mais du fait du peu d’intérêt archéologique que les plages françaises ont, les collectivités locales ne voit pas d’un mauvais œil la présence des prospecteurs de métaux, d’autant qu’ils permettent de nettoyer les plages.
Néanmoins, nous vous conseillons de faire une petite déclaration auprès de la commune de la plage que vous souhaitez prospecter afin de vous faire connaitre. Cela n’est qu’une démarche informelle et n’est en rien une demande d’autorisation.
Toutefois, il est nécessaire de vous dire que même s’il n’y a pas de demande d’autorisation à formuler pour détecter des plages, vous devez tout demain prendre connaissance de certains arrêtés d’interdiction dans certaines plages en France. De ce fait, dans ces plages, la détection y est interdite.
… Et qu’est-ce qu’il en est des autres endroits ?
Partout ailleurs, c’est-à-dire dans les terrains, les forets ou rivières qui ne vous appartiennent pas, vous devez obligatoirement faire une demande d’autorisation auprès du propriétaire.
- Si ce terrain est sur un domaine privé, vous devez faire votre demande auprès du propriétaire.
- Si le terrain est sur le domaine public (hors plages du littoral), vous devez faire votre demande auprès de la commune (mairie) ou de la préfecture en fonction du statut du terrain.
Il existe 2 petites subtilités pour le cas des forets et des rivières, dans le cas où vous voudriez y prospecter et émettre une demande :
- Dans les cas des forets domaniaux, il faudra faire une demande d’autorisation auprès de l’ONF qui est propriétaire des forets du domaine public. Rares sont les zones boisées qui appartiennent aux communes. Cela existe, mais ce sont plutôt des bois.
- Dans le cas des rivières, contrairement à ce que raconte la FFDM (Fédération Française de Détection de Métaux), c’est auprès de la DDT, au service de la police de l’eau fluvial qu’il faut faire ça demande et non à la préfecture voir au propriétaire de la berge concernée. En effet, même sur un domaine privé, tout ce qui impacte l’eau, la turbidité de l’eau et le biotope l’habitant concerne uniquement la police de l’eau et personne d’autre. En effet, le fait de creuser dans une rivière créait une certaine turbidité dans l’eau pouvant impacter les puits de captation d’eau ou la santé des frayères à poisson.
