Réglementation détection

Puis-je pratiquer la détection de métaux dans les rivières ou fleuves ?

L’intérêt pour la détection de métaux dans les rivières et fleuves en France a suscité de nombreuses questions concernant les réglementations et autorisations nécessaires. La richesse des cours d’eau en débris métalliques et en objets jetés volontairement, voire perdus, attirent de nombreux prospecteurs, amateurs et professionnels, qui souhaitent élargir leur champ de recherche au-delà des zones terrestres classiques comme les champs et les forêts.

En France, la gestion du domaine fluvial est particulière. Le propriétaire d’une berge possède jusqu’au milieu du lit du cours d’eau, mais l’eau et la biodiversité relèvent de la DDT (Direction Départementale des Territoires). Pour prospecter, il ne suffit pas d’obtenir l’autorisation du propriétaire privé ou de la mairie. L’aval de la DDT est également indispensable, et ce double niveau d’autorisation assure la protection de l’environnement fluvial. Lors de la prospection, il est impératif de respecter le milieu, en évitant de perturber la flore et la faune locales et en rebouchant les trous derrière vous.

Grâce à cet article, les lecteurs trouveront toutes les informations nécessaires pour pratiquer la détection de métaux dans les rivières et fleuves en toute légalité et en respectant l’environnement. Notre guide détaillé vous aidera à naviguer les démarches administratives et à adopter les bonnes pratiques pour une prospection responsable et respectueuse des écosystèmes aquatiques. Par contre, peut-on prospecter comme ça sans autorisation, ou juste avec l’aval du propriétaire ? C’est justement la réponse que nous allons vous apporter ici.

Peut-on faire de la DÉTECTION de MÉTAUX dans les rivières, fleuves et ruisseaux ? [PODCAST]

Qui gère le domaine fluvial en France ?

En France, le propriétaire d’une berge possède en réalité toute la bordure avec l’eau ainsi que le fond rocheux du cours d’eau jusqu’au milieu du lit. Par contre l’eau et la biodiversité qui la compose ne lui appartient pas (le gravier et les roches par contre oui). De ce fait, si la berge que vous souhaitez prospecter vous intéresse, il faudra avoir l’autorisation du propriétaire.

Par contre, sa seule autorisation ne suffit pas. L’eau et la biodiversité qui la compose est sous la responsabilité exclusive de la DDT de votre département. Par ailleurs, le code de l’environnement (Article L211.2) vous interdit de modifier le cours actuel de l’eau. D’une façon générale, le service de la police de l’eau à la DDT gère tout le domaine fluvial (fleuve, rivière, ruisseau, lac, zone humide) de votre département et a autorité même par rapport au propriétaire du terrain et de sa moitié du lit.

À qui faut-il demander l’autorisation pour prospecter dans ou aux abords d’un point d’eau ?

Donc si on doit faire une rapide synthèse, si vous voulez prospecter dans une rivière, il vous faudra :

David cuisinier, prospecteur professionnel qui détecte dans une rivière
  • L’autorisation du propriétaire (propriétaire privé pour un terrain privé et la mairie pour les terrains domaniaux)
  • L’autorisation de la DDT (police de l’eau) car vous êtes dans une zone en contact avec l’eau.

Dans les 2 cas, si c’est pour une activité de dépollution ou une recherche d’un objet perdu clairement identifié, cela ne posera aucun problème si le milieu se trouve être fragile d’un point de vue environnemental.

Cette demande doit se faire à l’écrit (par email par exemple) et il peut être opportun de contacter ces services par téléphone.

Veuillez également noter que les DDT gèrent aussi les littéraux. Aussi, pour faire de la détection au niveau des plages, il faudrait faire une demande auprès des DDTm de votre département. Mais généralement, pour les plages, ce sont les mairies qui s’en occupent, car la détection reste un acte de dépollution.

Lors de la prospection, il sera très important de respecter le milieu

Faire de la détection dans ou au bord d’une rivière demande minimum de sérieux. Toutes activités en eau douce où habitent une flore et une flore en parfait équilibre demande qu’il ne soit pas trop perturbé. Aussi, il vous sera demander d’éviter de creuser dans les zones de fraie, de ne pas déraciner la végétation qui maintien les placers et les berges en place et de ne pas trop mettre de sédiments en suspension.

Tous les trous devront être le plus chirurgical possible (petit), et devront être rebouché le cas échéant.

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Enfin, vous devrez obligatoirement récupérer tous les déchets métalliques que vous trouverez afin de les évacuer de ce milieu naturel fragile. Si vous découvrez un objet pouvant intéresser l’histoire et le monde archéologique, vous serez invité à en faire la déclaration auprès des autorités compétentes.

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